Marque renouvelée - Marque en non vigueur

émophane
TORTOSA Alain

Numéro de dépôt :
3271546
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/02/2024
émophane de TORTOSA Alain

Présentation de la marque émophane

Déposée le 4 février 2004 par TORTOSA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « émophane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est TORTOSA Alain domicilié(e) 31 Rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TORTOSA Alain domicilié(e) 31 Rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.

La marque émophane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque émophane est expirée depuis le 4 février 2024.

TORTOSA Alain a également déposé les autres marques suivantes : ARCHILOGUE , Restaurants qui font à manger , borderline


TORTOSA Alain - 31 Rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France


M. TORTOSA Alain - 31 Rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2014 n°2563349 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-21

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porteclefs de fantaisie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Services médicaux, services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux ; services de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.