Déposée le 30 juin 2004 par TORTOSA Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « borderline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est TORTOSA Alain domicilié(e) 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TORTOSA Alain domicilié(e) 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France.
La marque borderline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORTOSA Alain - 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
M. TORTOSA Alain - 31 rue des cigales - 83140 - SIX-FOURS LES PLAGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2014 n°2563344 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-07-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Education ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro-édition ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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