XAVIER DANAUD
Présentation de la marque XAVIER DANAUD
Déposée le 22 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORTORA AUGUSTO JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XAVIER DANAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XAVIER DANAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque XAVIER DANAUD arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.
TORTORA AUGUSTO JEUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150945 - Publication au BOPI 1992-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361472 - Publication au BOPI 2008-01-22
Inscription le 27 mai 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474491 - Publication au BOPI 2008-05-27
Inscription le 21 janvier 1993 - GAGE CONSTITUE n°157055 - Publication au BOPI 1993-01-21
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160060 - Publication au BOPI 1993-06-24
Renouvellement sans limitation n°2111779 - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720662 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-29
Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720616 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-28
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677553 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2018 n°2679323 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-04-19