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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTI-COLIS
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TORTI-COLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTI-COLIS
TORTI-COLIS (SARL)

Numéro de dépôt :
3206655
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
TORTI-COLIS de TORTI-COLIS

Présentation de la marque TORTI-COLIS

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTI-COLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORTI-COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORTI-COLIS domicilié(e) Le Vot,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 483 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LEROY domicilié(e) SARL TORTI-COLIS, Le Vot,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France.

La marque TORTI-COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTI-COLIS est expirée depuis le 24 janvier 2013.


TORTI-COLIS (SARL) - Le Vot,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France - SIREN 420483620


Monsieur Philippe LEROY - SARL TORTI-COLIS, Le Vot,22230 MERDRIGNAC - 22230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Véhicules Transports express de toute nature

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.