Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUTINI GRESSINS
TORTEL Robert

Numéro de dépôt :
94527755
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
29/06/2004

Présentation de la marque FLUTINI GRESSINS

Déposée le 29 juin 1994 par TORTEL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « FLUTINI GRESSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est TORTEL Robert, domicilié(e) Z.A Dou Camp Ferrat Rue des Métiers, 83120 SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TORTEL Robert Biscuiterie Artisanale Palets du Soleil - France.

La marque FLUTINI GRESSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUTINI GRESSINS est expirée depuis le 29 juin 2004.


TORTEL Robert - Z.A Dou Camp Ferrat Rue des Métiers, 83120 SAINTE MAXIME - France


Mr TORTEL Robert Biscuiterie Artisanale Palets du Soleil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Gressins Gressins au son Gressins complet Gressins nature Gressins au sesame Gressins céréales Gressins sans sel Gressins au gluten