Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société TORTEL MICHEL
/
TORTEL DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTEL DESIGN
TORTEL MICHEL

Numéro de dépôt :
97681759
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque TORTEL DESIGN

Déposée le 6 juin 1997 par la société TORTEL MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORTEL DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société TORTEL MICHEL domicilié(e) 9, RUE THEODORE DECK, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 934 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL TORTEL - France.

La marque TORTEL DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTEL DESIGN est expirée depuis le 6 juin 2007.

TORTEL MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : QITTERI PARIS , (Marque figurative)


TORTEL MICHEL - 9, RUE THEODORE DECK, 75015 PARIS - France - SIREN 347934804


MICHEL TORTEL - France


Inscription le 17 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350471 - Publication au BOPI 2002-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Service de dessinateur d'art graphique, dessin industriel, architecture, esthétique industrielle, stylisme