Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S9 - SECTOR 9 DOWN HILL SURFSTYLE SURFSKATES
TORRES SYLVAIN

Numéro de dépôt :
95600356
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque S9 - SECTOR 9 DOWN HILL SURFSTYLE SURFSKATES

Déposée le 29 novembre 1995 par TORRES SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S9 - SECTOR 9 DOWN HILL SURFSTYLE SURFSKATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est TORRES SYLVAIN, domicilié(e) IMPASSE DU CLOS RENOIR, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES SYLVAIN - France.

La marque S9 - SECTOR 9 DOWN HILL SURFSTYLE SURFSKATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S9 - SECTOR 9 DOWN HILL SURFSTYLE SURFSKATES est expirée depuis le 29 novembre 2005.


TORRES SYLVAIN - IMPASSE DU CLOS RENOIR, 06800 CAGNES SUR MER - France


TORRES SYLVAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Jeux, jouets; articles de gymnastique et articles pour la pratique de sports de glisse, sports de plein air et de montagne, planches à roulettes Vêtements pour l'habillement chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques chapellerie Activités sportives et culturelles production de spectacles, de films, organisation de concours en matière de divertissement, organisation de compétitions sportives

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.