Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERROIR des CAESARS
Numéro de dépôt :
1414360
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/06/1997
Présentation de la marque TERROIR des CAESARS
Déposée le 10 juin 1987 par monsieur TORRES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TERROIR des CAESARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERROIR des CAESARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR des CAESARS est expirée depuis le 10 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48