Déposée le 13 juin 2011 par TORRES MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECIGARETTE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.
La marque ECIGARETTE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France
TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571471 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594065 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Inscription le 29 juin 2015 - Changement d'adresse n°650709 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-29
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 11 août 2015 - Erratum n°652539 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques pour cigarettes électroniques, pour cigares électroniques, pour pipes électroniques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; catalogues ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; impressions sur textiles ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ;
Boîtes ou étuis à pipes.
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