Déposée le 13 juin 2011 par TORRES MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIGBULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.
La marque CIGBULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France
TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 13 mars 2012 - Rejet partiel n°571621 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13
Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594066 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; batteries électriques pour cigarettes électroniques, pour cigares électroniques, pour pipes électroniques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; impressions sur textiles ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ;
Articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; boites ou étuis a pipes.
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