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Marques déposées par TORRES MICHEL
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CIGBULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGBULL
TORRES MICHEL

Numéro de dépôt :
3838375
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
CIGBULL de TORRES MICHEL

Présentation de la marque CIGBULL

Déposée le 13 juin 2011 par TORRES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGBULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.

La marque CIGBULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGBULL est expirée depuis le 13 juin 2021.

TORRES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CIGARELEC FRANCE , ECIGARETTE-FRANCE , PHARMACIG , ego


TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France


TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 13 mars 2012 - Rejet partiel n°571621 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594066 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; batteries électriques pour cigarettes électroniques, pour cigares électroniques, pour pipes électroniques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; impressions sur textiles ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs en papier ou en matières plastiques ;

Articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; boites ou étuis a pipes.