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Marques déposées par TORRES MICHEL
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CIGARELEC FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIGARELEC FRANCE
TORRES MICHEL

Numéro de dépôt :
3822058
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
CIGARELEC FRANCE de TORRES MICHEL

Présentation de la marque CIGARELEC FRANCE

Déposée le 8 avril 2011 par TORRES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGARELEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES MICHEL domicilié(e) 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France.

La marque CIGARELEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGARELEC FRANCE est expirée depuis le 8 avril 2021.

TORRES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ECIGARETTE-FRANCE , CIGBULL , PHARMACIG , ego


TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France


TORRES MICHEL - 13 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566256 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 4 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594071 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.