Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLEGAL PROD.
TORRES JOSE LUIS

Numéro de dépôt :
3301165
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
ILLEGAL PROD. de TORRES JOSE LUIS

Présentation de la marque ILLEGAL PROD.

Déposée le 2 juillet 2004 par TORRES JOSE LUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILLEGAL PROD. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 23 septembre 2024.

Le déposant est TORRES JOSE LUIS domicilié(e) 4 RUE DU PIC VERT,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TORRES JOSE LUIS domicilié(e) 4 RUE DU PIC VERT,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France.

La marque ILLEGAL PROD. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLEGAL PROD. est expirée depuis le 2 juillet 2014.


TORRES JOSE LUIS - 4 RUE DU PIC VERT,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France


MONSIEUR TORRES JOSE LUIS - 4 RUE DU PIC VERT,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication au BOPI 2004-32

Inscription le 10 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°438759 - Publication au BOPI 2006-08-10

Republication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– cuir et imitation cuir sacs à main, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à dos, à roulettes, sacs d'alpiniste, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffret destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachet (enveloppes, pochettes) pour emballages (en cuir), male et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. – vêtements, chaussures, chappellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons. chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous vêtements. – publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, diffusion de tract (tract, prospectus, imprimés, échantillons) organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques, conseils en organisation et direction d'affaires.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).