Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouest Santé Santé Nature Science
TORRES Christian

Numéro de dépôt :
3093082
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/04/2011
Ouest Santé Santé Nature Science de TORRES Christian

Présentation de la marque Ouest Santé Santé Nature Science

Déposée le 3 avril 2001 par TORRES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Ouest Santé Santé Nature Science » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est TORRES Christian domicilié(e) 31, rue Paul helleu,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRES Christian domicilié(e) 31, rue Paul Helleu,56000 VANNES - 56000 - France.

La marque Ouest Santé Santé Nature Science a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouest Santé Santé Nature Science est expirée depuis le 3 avril 2011.


TORRES Christian - 31, rue Paul helleu,56000 VANNES - 56000 - France


TORRES Christian - 31, rue Paul Helleu,56000 VANNES - 56000 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet partiel n°455222 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Produits de l'imprimerie y compris journaux et revues, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par réseau informatique du type Internet.