Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brasserie la Baleine
M. Torres Bruno, Agissant pour le compte de la société Brasserie La Baleine en cours de formation

Numéro de dépôt :
3991350
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2023
Brasserie la Baleine de Torres Bruno

Présentation de la marque Brasserie la Baleine

Déposée le 19 mars 2013 par monsieur Torres Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Brasserie la Baleine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Torres Bruno domicilié(e) 17 rue Henri Duvernois - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Torres Bruno domicilié(e) 10 rue Erard - 75012 - PARIS - France.

La marque Brasserie la Baleine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie la Baleine est expirée depuis le 19 mars 2023.


M. Torres Bruno, Agissant pour le compte de la société Brasserie La Baleine en cours de formation - 17 rue Henri Duvernois - 75020 - PARIS - France


M. Torres Bruno - 10 rue Erard - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.