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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TORRENTE
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TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE
TORRENTE S.A.

Numéro de dépôt :
94513045
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE

Déposée le 28 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRENTE domicilié(e) 1 Rond Point des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 112 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRENTE S.A. Monsieur Jean MET - France.

La marque TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE est expirée depuis le 28 mars 2004.

TORRENTE a également déposé les autres marques suivantes : TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , TORRENTE T , TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , L'OR DE TORRENTE , TORRENTE HAUTE COUTURE , OR DE TORRENTE , "TORRENTE" , TORRENTE


TORRENTE S.A. - 1 Rond Point des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 562112441


TORRENTE S.A. Monsieur Jean MET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383829 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Appareils et instruments scientifiques, optiques.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non-compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non-compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non-compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.