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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TORRENTE
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TORRENTE T
Marque expirée - Marque en non vigueur

TORRENTE T
TORRENTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631800
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2016

Présentation de la marque TORRENTE T

Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORRENTE T »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRENTE domicilié(e) Immeuble La Maison de la Mécanique,92038 PARIS LA DÉFENSE Cédex (dossier no 2316659) - 92038 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 bis, rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2316659) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORRENTE T est expirée depuis le 25 juin 2016.

TORRENTE a également déposé les autres marques suivantes : TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , L'OR DE TORRENTE , TORRENTE HAUTE COUTURE , OR DE TORRENTE , "TORRENTE" , TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE , TORRENTE


TORRENTE Société Anonyme - Immeuble La Maison de la Mécanique,92038 PARIS LA DÉFENSE Cédex (dossier no 2316659) - 92038 - France


BRANDSTORMING - 44 bis, rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2316659) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316659 - Publication au BOPI 2006-06-09

Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09

Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480592 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 30 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°397256 - Publication au BOPI 2004-07-30

Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430437 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439394 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480591 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Jeux jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].