Déposée le 6 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORRENTE T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRENTE domicilié(e) 1 Rond Point des Champs-Elysées, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 112 441 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORRENTE S.A. Monsieur Jean MET - France.
La marque TORRENTE T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRENTE S.A. - 1 Rond Point des Champs-Elysées, 75008 Paris - France - SIREN 562112441
TORRENTE S.A. Monsieur Jean MET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 30 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°397256 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non-comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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