Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORRENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRENTE domicilié(e) IMMEUBLE LA MAISON DE LA MECANIQUE - 92038 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 112 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT ALEXIS domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, BATIMENT 02 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque TORRENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRENTE, Société anonyme - IMMEUBLE LA MAISON DE LA MECANIQUE - 92038 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 562112441
NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT ALEXIS - 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, BATIMENT 02 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480592 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480591 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439394 - Publication au BOPI 2006-08-28
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152717 - Publication au BOPI 1999-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Inscription le 29 mai 1991 - GAGE CONSTITUE n°53578 - Publication au BOPI 1991-05-29
Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430437 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 2 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188460 - Publication au BOPI 1995-08-02
Inscription le 24 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°182394 - Publication au BOPI 1995-02-24
Inscription le 1 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171005 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription le 6 mai 1993 - GAGE CONSTITUE n°158357 - Publication au BOPI 1993-05-06
Inscription le 30 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°397256 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 12 janvier 1996 - GAGE RADIE n°195794 - Publication au BOPI 1996-01-12
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370728 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196825 - Publication au BOPI 1996-02-01
Inscription le 2 avril 2001 - Résiliation de licence n°319727 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 16 mars 2001 - Gage radié n°318459 - Publication au BOPI 2001-03-16
Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09
Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415642 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2019 n°2726760 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-09-27
Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;instruments et appareils chirurgicaux les lunettes et lunettes de soleil;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques, en particulier bijouterie, bijoux fantaisie et montres;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols, et cannes;sellerie, en particulier vêtements de cuir, maroquinerie et bagages;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes, en particulier linge de maison, serviettes et draps de bain;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, en particulier vêtements et sous-vêtements d'homme, de femmes et d'enfants, chaussures, cravates et foulards;boutons;fleurs artificielles; rubans
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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