ACTIV'CITY
Présentation de la marque ACTIV'CITY
Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV'CITY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV'CITY est expirée depuis le 21 novembre 2017.
TORRENTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346946 - Publication au BOPI 2007-07-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09
Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480592 - Publication au BOPI 2008-09-10
Inscription le 30 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°397256 - Publication au BOPI 2004-07-30
Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383829 - Publication au BOPI 2003-12-18
Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430437 - Publication au BOPI 2006-03-20
Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439394 - Publication au BOPI 2006-08-28
Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480591 - Publication au BOPI 2008-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01