Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIV'CITY
TORRENTE Société anonyme

Numéro de dépôt :
97705732
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017

Présentation de la marque ACTIV'CITY

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) TORRENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV'CITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRENTE domicilié(e) Immeuble La Maison de la Mécanique,92038 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2346946) - 92038 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 bis rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2346946) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIV'CITY est expirée depuis le 21 novembre 2017.

TORRENTE a également déposé les autres marques suivantes : TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , TORRENTE T , TORRENTE T , EAU DE TORRENTE , L'OR DE TORRENTE , TORRENTE HAUTE COUTURE , OR DE TORRENTE , "TORRENTE" , TOUSSI-TOUSSA PAR TORRENTE


TORRENTE Société anonyme - Immeuble La Maison de la Mécanique,92038 PARIS LA DEFENSE Cedex (dossier no 2346946) - 92038 - France


BRANDSTORMING - 44 bis rue Pasquier,75008 PARIS (dossier no 2346946) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2007 n°2346946 - Publication au BOPI 2007-07-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Inscription le 9 février 2001 - Gage constitué n°315472 - Publication au BOPI 2001-02-09

Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480592 - Publication au BOPI 2008-09-10

Inscription le 30 juillet 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°397256 - Publication au BOPI 2004-07-30

Inscription le 18 décembre 2003 - Concession de licence n°383829 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 20 mars 2006 - Concession de licence n°430437 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 28 août 2006 - Changement d'adresse n°439394 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 10 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480591 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non-compris dans d'autres classes à savoir, maroquinerie et petite maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.