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Marques déposées par madame TORRENT Dominique
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A-PART
Marque expirée - Marque en non vigueur

A-PART
Madame TORRENT Dominique

Numéro de dépôt :
3457622
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
A-PART de TORRENT Dominique

Présentation de la marque A-PART

Déposée le 19 octobre 2006 par madame TORRENT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-PART »

Le déposant est madame TORRENT Dominique domicilié(e) 1 rue St Laurent,75010 PARIS - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique TORRENT domicilié(e) 1 Rue St Laurent,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-PART est expirée depuis le 19 octobre 2016.


Madame TORRENT Dominique - 1 rue St Laurent,75010 PARIS - 75010 - France


Madame Dominique TORRENT - 1 Rue St Laurent,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

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