Marque enregistrée - Marque en vigueur

Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection
Torréfaction Papillons

Numéro de dépôt :
4543219
Date de dépôt :
13/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2029
Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection de Torréfaction Papillons

Présentation de la marque Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection

Déposée par voie électronique le 13 avril 2019 par Torréfaction Papillons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Torréfaction Papillons domicilié(e) 20 Grande Rue de Vaise - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Torréfaction Papillons, Madame Charlotte Robert domicilié(e) 20 Grande Rue de Vaise - 69009 - LYON - France.

La marque Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Torréfaction Papillons Signature:Cafés de spécialité & thés de sélection arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.


Torréfaction Papillons - 20 Grande Rue de Vaise - 69009 - LYON - France


Torréfaction Papillons, Madame Charlotte Robert - 20 Grande Rue de Vaise - 69009 - LYON - France


Republication pour erratum - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.