Marque expirée - Marque en non vigueur

NOAILLES TORREFACTEUR CONFISEUR
SARL TORREFACTION NOAILLES SARL

Numéro de dépôt :
99780811
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2019

Présentation de la marque NOAILLES TORREFACTEUR CONFISEUR

Déposée le 10 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORREFACTION NOAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOAILLES TORREFACTEUR CONFISEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TORREFACTION NOAILLES domicilié(e) 68 bvd St Jean,13010 MARSEILLE (dossier no 2398527) - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 805 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORREFACTION NOAILLES domicilié(e) 68 bd ST Jean,13010 MARSEILLE (dossier no 2398527) - 13010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOAILLES TORREFACTEUR CONFISEUR est expirée depuis le 10 mars 2019.

TORREFACTION NOAILLES a également déposé les autres marques suivantes : NOAILLES PITCHOUN , TORREFACTION NOAILLES , NOAILLES DEPUIS 1927 , TORREFACTION NOAILLES SAVEURS D'AUTREFOIS... PLAISIRS D'AUJOURD'HUI , NOAILLES 5 ARABICAS BLEND , Saveurs d'autrefois Plaisirs d'aujourd'hui , TORREFACTION NOAILLES


SARL TORREFACTION NOAILLES SARL - 68 bvd St Jean,13010 MARSEILLE (dossier no 2398527) - 13010 - France - SIREN 056805757


TORREFACTION NOAILLES - 68 bd ST Jean,13010 MARSEILLE (dossier no 2398527) - 13010 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398527 - Publication au BOPI 2009-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

. percolateurs à café électriques. . cafetières non électriques non en métaux précieux. . récipients pour la cuisine non en métaux précieux. . ustensiles de cuisine non en métaux précieux. . vaisselle non en métaux précieux. . plateaux à usage domestique non en métaux précieux. . boîtes à thé et à café. . gelées, confitures, compotes. . café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, épices. . boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. . restauration (alimentation).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.