(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 décembre 1978 par TORREFACTION DE CAFES "AU NEGRE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080326.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 1988.
TORREFACTION DE CAFES "AU NEGRE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030
Inscription - Concession de licence n°35580 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°21970 - Publication au BOPI