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Marques déposées par TORRE JULES ANTOINE
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A CASETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CASETTA
TORRE JULES ANTOINE

Numéro de dépôt :
3363417
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015
A CASETTA de TORRE JULES ANTOINE

Présentation de la marque A CASETTA

Déposée le 1 juin 2005 par TORRE JULES ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CASETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est TORRE JULES ANTOINE domicilié(e) PLAINE DE CUTTOLI, LIEU DIT CANTEIGE,20167 MEZZAVIA - 20167 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JULES ANTOINE TORRE domicilié(e) PLAINE DE CUTTOLI, LIEU DIT CANTEIGE,20167 MEZZAVIA - 20167 - France.

La marque A CASETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CASETTA est expirée depuis le 1 juin 2015.


TORRE JULES ANTOINE - PLAINE DE CUTTOLI, LIEU DIT CANTEIGE,20167 MEZZAVIA - 20167 - France


MR JULES ANTOINE TORRE - PLAINE DE CUTTOLI, LIEU DIT CANTEIGE,20167 MEZZAVIA - 20167 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Boulangerie. Pâtisserie. Hôtellerie. Restauration. Traiteur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.