Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLMATT
TORRASPAPEL, S.A. (société de droit Espagnol)

Numéro de dépôt :
1516001
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque BELLMATT

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLMATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL domicilié(e) GRAN VIA CORTS CATALANA, 678, 08010 BARCELONE, ESPAGNE (dossier no 2134543) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2134543) - France.

La marque BELLMATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLMATT est expirée depuis le 23 février 2009.

TORRASPAPEL a également déposé les autres marques suivantes : BELLGLOSS , PACK CREA , TALENT PAPER , EUROCALCO UNIT , EUROKOTE , CREASTAR , TORRASPAPEL MALMENAYDE Plus que l'expérience, nous avons la fibre , TORRASPAPEL MALMENAYDE , altitude AU SOMMET DE LA PERFORMANCE , CONDAT ENERGIE BIOMASSE


TORRASPAPEL, S.A. (société de droit Espagnol) - GRAN VIA CORTS CATALANA, 678, 08010 BARCELONE, ESPAGNE (dossier no 2134543) - Espagne


Cabinet beau de loménie - (dossier no 2134543) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134543 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Papier stuqué pour l'impression.