TORRASPAPEL MALMENAYDE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3462433
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2026
Présentation de la marque MALMENAYDE FONDÉ EN 1629
Déposée le 10 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORRASPAPEL MALMENAYDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MALMENAYDE FONDÉ EN 1629 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-51 du 22 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORRASPAPEL MALMENAYDE domicilié(e) 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 091 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque MALMENAYDE FONDÉ EN 1629 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALMENAYDE FONDÉ EN 1629 arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
TORRASPAPEL MALMENAYDE a également déposé les autres marques suivantes : Lys Galilée , ALL TECH
TORRASPAPEL MALMENAYDE, Société par actions simplifiée - 15 AVENUE GALILÉE - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 335091021
CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STÉPHANIE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51
Inscription le 26 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572395 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2016 n°2630665 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-21
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
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