Déposée par voie électronique le 22 août 2019 par TORRANO DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KALTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est TORRANO DEVELOPPEMENT domicilié(e) BOULEVARD CHARLES GAUDIN - 83340 - LE LUC-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque KALTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALTEA arrivera à expiration en date du 22 août 2029.
TORRANO DEVELOPPEMENT - BOULEVARD CHARLES GAUDIN - 83340 - LE LUC-EN-PROVENCE - France
Cabinet Bouchara - Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Inscription le 13 mars 2020 - Renonciation partielle n°782762 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-13
Dispositifs de domotique ; Interfaces pour applications domotiques ; logiciels pour la domotique ; serveurs pour la domotique ; Thermostats; Systèmes de télémétrie; Programmes informatiques; Systèmes de télécommande ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage, de surveillance et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage; délesteurs ; Systèmes et logiciels de commutation et de régulation de dispositifs de stockage d'énergie; Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie; appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de génie climatique; dispositifs électroniques destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données ; appareils et instruments d'alarme ; variateurs (régulateurs) de lumière; détecteurs, détecteurs de présence, détecteurs d'intrusion, interfaces pour détecteurs ; détecteurs de fumée ; logiciels de communications pour l'échange électronique de données concernant en particulier la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; caisses de ventilation pour l'extraction, l’insufflation et le traitement de l'air ; Installations de ventilation; Terminaux de ventilation ; Registres pour installations de ventilation; centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air ; unité (appareil) de traitement d'air ; tourelle de désenfumage ; caissons de ventilation ; caissons de désenfumage ; aérateurs ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; diffuseurs d'air (appareils) ; bouches d'air ; bouches coupe-feu pour conduits métalliques ; bouches pare-flamme pour conduits métalliques ; cartouches coupe-feu pour conduits métalliques ; cartouches pare-flamme pour conduits métalliques ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air ; filtres synthétiques pour caissons de ventilation ; grilles de ventilation ; grilles d'aération ; Ventilateurs [climatisation]; ventilateur de désenfumage ; ventilateurs pour gaines circulaires ; gaines textiles de diffusion d'air ; Installations de climatisation centrale; Souffleries [parties d'installations d'aération]; appareils et machines pour chauffer, refroidir, humidifier, déshumidifier, purifier et désodoriser l'air; générateurs de combustibles liquides, solides et gazeux; générateur d'air chaud ; refroidisseurs évaporatifs; brûleurs pour combustibles liquides et gazeux; éléments pour le contrôle et la régulation de la température; Conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement ; installations pour le refroidissement de l'eau; capteurs solaires (chauffage) ;
Services de publicité, de marketing et de promotion ; Services de gestion commerciale ; Administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de relations publiques ; aide à la direction des affaires ; démonstration de produits ; services d'intermédiation commerciale ; conseils techniques par démonstration de produits ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail ou de vente en gros et sur internet de dispositifs de domotique, interfaces pour applications domotiques, logiciels pour la domotique, serveurs pour la domotique, thermostats, systèmes de télémétrie, programmes informatiques, systèmes de télécommande, appareils et dispositifs de programmation, de régulation, d'affichage, de surveillance et de contrôle pour les appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de séchage, délesteurs, systèmes et logiciels de commutation et de régulation de dispositifs de stockage d'énergie, appareils et dispositifs de gestion de l'énergie, appareils électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements de génie climatique, dispositifs électroniques destinés à la réception et/ou la transmission sans fil de données, appareils et instruments d'alarme, variateurs (régulateurs) de lumière, détecteurs, détecteurs de présence, détecteurs d'intrusion, interfaces pour détecteurs, détecteurs de fumée, logiciels de communications pour l'échange électronique de données concernant en particulier la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat et l'automatisation des diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, caisses de ventilation pour l'extraction, l’insufflation et le traitement de l'air, installations de ventilation, terminaux de ventilation, registres pour installations de ventilation, centrale (appareil) de ventilation et de récupération d'énergie sur l'air, unité (appareil) de traitement d'air, tourelle de désenfumage, caissons de ventilation, caissons de désenfumage, aérateurs, hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, diffuseurs d'air (appareils), bouches d'air, bouches coupe-feu pour conduits métalliques, bouches pare-flamme pour conduits métalliques, cartouches coupe-feu pour conduits métalliques, cartouches pare-flamme pour conduits métalliques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres à air, filtres synthétiques pour caissons de ventilation, grilles de ventilation, grilles d'aération, ventilateurs [climatisation], ventilateur de désenfumage, ventilateurs pour gaines circulaires, gaines textiles de diffusion d'air, installations de climatisation centrale, souffleries [parties d'installations d'aération], appareils et machines pour chauffer, refroidir, humidifier, déshumidifier, purifier et désodoriser l'air, générateurs de combustibles liquides, solides et gazeux, générateur d'air chaud, refroidisseurs évaporatifs, brûleurs pour combustibles liquides et gazeux, éléments pour le contrôle et la régulation de la température, conduits et installations d'évacuation des gaz d'échappement, installations pour le refroidissement de l'eau, capteurs solaires (chauffage) ;
Installation, entretien et réparation de tous équipements et installations sanitaires, d'aspiration, de climatisation, de ventilation, de chauffage et de filtrage de l'air à usage industriel ; Installation d'appareils de ventilation; Installation, entretien et réparation de systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation]; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; Modernisation d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation dans des bâtiments; services d'isolation (construction) ; informations en matière d'installation de matériels et d'appareils de ventilation, de matériels et de systèmes de fixation, de matériels et de systèmes de supportage ; services de conseils techniques relatifs au montage, à la réparation d'appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour la gestion du bâtiment et/ou de l'habitat, des équipements du bâtiment et/ou de l'habitat, et l'automatisation de diverses fonctions du bâtiment et/ou de l'habitat (ouvertures, climatisation, chauffage, ventilation, éclairage, distribution d'eau, sécurité, télécommunication), d'appareils et instruments d'alarme, de détecteurs, de thermostats, de moteurs ; supervision (direction) de travaux de construction ; équipement de cuisines ; informations en matière de réparation ; informations en matière de suivi d'installations domotiques et immotiques ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de commander des marchandises en ligne; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes; services de télécommunication dans le domaine de la domotique ; fourniture de forum de discussion sur Internet; fourniture d'accès à un site Internet concernant la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison; fourniture de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs d'échanger des idées et des conseils et de partager des services dans le domaine de la domotique, la construction, l'aménagement, l'équipement et la décoration de la maison; fourniture d'un site web sur l'Internet ; services d'accès à des sites et portails informatiques pour la gestion à distance permettant l'installation, le contrôle, la gestion, la commande, la surveillance, la maintenance et le diagnostic d'appareils électriques et/ou électroniques équipant le bâtiment et/ou l'habitat depuis un ordinateur, une tablette tactile, un téléphone mobile et/ou tout autre dispositif portable et de poche.
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