Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sunny Jewels
M. Torqui Sofiane

Numéro de dépôt :
3906811
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2022
Sunny Jewels de Torqui Sofiane

Présentation de la marque Sunny Jewels

Déposée le 21 mars 2012 par monsieur Torqui Sofiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sunny Jewels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Torqui Sofiane domicilié(e) 14 Avenue César Franck - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Torqui Sofiane domicilié(e) 14 Avenue César Franck - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque Sunny Jewels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sunny Jewels est expirée depuis le 21 mars 2022.


M. Torqui Sofiane - 14 Avenue César Franck - 93420 - VILLEPINTE - France


M. Torqui Sofiane - 14 Avenue César Franck - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 25 juin 2012 - Retrait partiel n°578229 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Autocollant pour tatouage solaire éphémère pour la peau ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux de peau.