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Marques déposées par la société TORQ
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TORQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORQ
TORQ

Numéro de dépôt :
99830691
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque TORQ

Déposée le 14 décembre 1999 par la société TORQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la société TORQ domicilié(e) 108 rue de Saussure, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CARRIAT Robert Ste TORQ - France.

La marque TORQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORQ est expirée depuis le 14 décembre 2009.


TORQ - 108 rue de Saussure, 75017 PARIS - France - SIREN 411205321


M CARRIAT Robert Ste TORQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

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