Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORPEDO
TORPEDO S.A.

Numéro de dépôt :
98724840
Date de dépôt :
23/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2008

Présentation de la marque TORPEDO

Déposée le 23 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) TORPEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORPEDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORPEDO domicilié(e) 5 Allée du Pont Noget, BP 245, 85205 FONTENAY LE COMTE C. - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 108 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORPEDO Madame GUILMENT Martine - France.

La marque TORPEDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORPEDO est expirée depuis le 23 mars 2008.

TORPEDO a également déposé les autres marques suivantes : LOTO MARQUE , TORPEDO , VOTRE LOTO , LOTO TRAFIC , LOTO PROMO , TORPEDO , UN LOTO A VOTRE MARQUE , COLORSPRINT


TORPEDO S.A. - 5 Allée du Pont Noget, BP 245, 85205 FONTENAY LE COMTE C. - France - SIREN 330108267


TORPEDO Madame GUILMENT Martine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Tous articles de chapellerie.