Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frédéric TOROSSIAN
TOROSSIAN Frédéric

Numéro de dépôt :
99803635
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque Frédéric TOROSSIAN

Déposée le 15 juillet 1999 par TOROSSIAN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frédéric TOROSSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est TOROSSIAN Frédéric, domicilié(e) 28, avenue du Loup, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric TOROSSIAN - France.

La marque Frédéric TOROSSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frédéric TOROSSIAN est expirée depuis le 15 juillet 2009.


TOROSSIAN Frédéric - 28, avenue du Loup, 64000 PAU - France


Monsieur Frédéric TOROSSIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruits, jus de fruits sirops. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Hébergement temporaire, restauration (alimentation).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.