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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TORNIER
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VITIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITIS
TORNIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756933
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque VITIS

Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORNIER domicilié(e) 11 rue Doyen Gosse, 38330 SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIS est expirée depuis le 26 octobre 2008.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER S.A. Société Anonyme - 11 rue Doyen Gosse, 38330 SAINT ISMIER - France - SIREN 070501275


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Ancres de suture.