VITIS
Présentation de la marque VITIS
Déposée le 26 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIS est expirée depuis le 26 octobre 2008.
TORNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49