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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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TBCem
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TBCem
TORNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3591752
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/07/2028
TBCem de TORNIER

Présentation de la marque TBCem

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TBCem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TBCem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TBCem arrivera à expiration en date du 30 juillet 2028.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER, Société par actions simplifiée - 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 13 juillet 2018 - Changement d'adresse n°728543 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2018 n°2688079 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux.