TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98712972
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2028
Présentation de la marque T
Déposée le 9 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 15 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°467034 - Publication au BOPI 2008-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2007 n°2352561 - Publication au BOPI 2007-10-05
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 30 mars 2018 - Changement d'adresse n°720473 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667750 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) ; prothèses ; matériel d'ostéosynthèse.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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