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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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SUPRA-ALLIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRA-ALLIE
TORNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587886
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2020

Présentation de la marque SUPRA-ALLIE

Déposée le 18 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPRA-ALLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) Rue Doyen Gosse - 38330 - SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SUPRA-ALLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPRA-ALLIE est expirée depuis le 18 avril 2020.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER, Société par actions simplifiée - Rue Doyen Gosse - 38330 - SAINT ISMIER - France - SIREN 070501275


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295005 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2163142 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 12 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°519744 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434208 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 19 décembre 2018 - Changement d'adresse n°743152 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture, prothèses