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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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SELENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELENE
TORNIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3003629
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2020

Présentation de la marque SELENE

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELENE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) Rue Doyen Gosse - 38330 - SAINT-ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELENE est expirée depuis le 21 janvier 2020.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER, Société par actions simplifiée - Rue Doyen Gosse - 38330 - SAINT-ISMIER - France - SIREN 070501275


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421491 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702038 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702037 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Prothèses, notamment prothèses de hanches.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.