RHS
Présentation de la marque RHS
Déposée le 17 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHS arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.
TORNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623650 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12