Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVERSIS
TORNIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3128247
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2011
REVERSIS de TORNIER

Présentation de la marque REVERSIS

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REVERSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORNIER domicilié(e) 11 rue Doyen Gosse, 38330 SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque REVERSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVERSIS est expirée depuis le 26 octobre 2011.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN , HLS KNEETEC


TORNIER S.A. Société Anonyme - 11 rue Doyen Gosse, 38330 SAINT ISMIER - France - SIREN 070501275


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Prothèses articulaires.