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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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PLEOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLEOS
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3311485
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2024
PLEOS de TORNIER

Présentation de la marque PLEOS

Déposée le 7 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PLEOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 RUE LAVOISIER - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. MILLET David domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PLEOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEOS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2024.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , NEER , PYROCARDAN , HLS KNEETEC


TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 RUE LAVOISIER - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275


CABINET LAVOIX, M. MILLET David - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2564009 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702038 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702037 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Système informatique de navigation utilisé notamment pour la pose d'implants prothétiques. Instruments, appareils et dispositifs chirurgicaux et médicaux ; implants chirurgicaux et prothèses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.