TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94541690
Date de dépôt :
19/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2024
Présentation de la marque HLS
Déposée le 19 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 RUE LAVOISIER - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque HLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 RUE LAVOISIER - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401459 - Publication au BOPI 2004-10-19
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2004 n°2266641 - Publication au BOPI 2004-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2014 n°2568962 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702038 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19
Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702037 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture, prothèses et implants chirurgicaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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