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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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DIODON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIODON
TORNIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96628693
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque DIODON

Déposée le 6 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIODON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) Chemin Doyen Gosse,38330 SAINT-ISMIER (dossier no 2315308) - 38330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315308) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIODON est expirée depuis le 6 juin 2016.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN , HLS KNEETEC


TORNIER Société par actions simplifiée - Chemin Doyen Gosse,38330 SAINT-ISMIER (dossier no 2315308) - 38330 - France - SIREN 070501275


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2315308) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315308 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°438382 - Publication au BOPI 2006-05-22

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

-Matériel orthopédique notamment prothèse de la hanche