TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3496764
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/04/2027
Présentation de la marque BONY INCREASED OFFSET
Déposée le 24 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BONY INCREASED OFFSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque BONY INCREASED OFFSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 Rue Lavoisier - 38330 - MONBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2017 n°2646142 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-12
Implants, prothèses, notamment prothèses d'épaules& ; instruments chirurgicaux pour la pose de ces produits. Formation et information en matière chirurgicale et notamment dans le cadre de la pose d'une prothèse totale d'épaule inversée.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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