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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER
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AEQUALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEQUALIS
TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93498367
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2023

Présentation de la marque AEQUALIS

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AEQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORNIER domicilié(e) 161 rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 501 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque AEQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEQUALIS est expirée depuis le 21 décembre 2023.

TORNIER a également déposé les autres marques suivantes : REVERSIS , HLS , BONY INCREASED OFFSET , DIODON , BIOPROFILE A TORNIER COMPANY , DYNAMOM , RHS , PLEOS , NEER , PYROCARDAN


TORNIER, Société par actions simplifiée à associé unique - 161 rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 070501275


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248234 - Publication au BOPI 2003-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Inscription le 18 février 2013 - Gage constitué n°594864 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°616531 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2547290 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 2 février 2016 - Radiation de gage n°662154 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

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