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Marques déposées par le nom "TORNIER Jean-Claude"

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marque Z-A

CONFETTI MAGAZINE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 95567912
Date de dépôt: 11 avril 1995
Date d'expiration: 11 avril 2005

Classes: 00 16 42

CONFETTI MAGAZINE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94546348
Date de dépôt: 22 novembre 1994
Date d'expiration: 22 novembre 2004

Classes: 00 35 38 41