TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
96608907
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006
Présentation de la marque POPSY
Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POPSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-10 du 8 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque POPSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques, à savoir aspirateurs électriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs
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