Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MULTYVAP
TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES

Numéro de dépôt :
92447766
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque MULTYVAP

Déposée le 28 décembre 1992 par la société TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTYVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) (société anonyme), 43, Avenue Felix Louat, 60300 SENLIS (dossier no 2041556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2041556) - France.

La marque MULTYVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque MULTYVAP est expirée depuis le 16 décembre 2004.

TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MIDYVAP , FORMULE , SERENYS , LEAD'AIR , ADAGIO , TORNADO, LE MAITRE DE MAISON , MULTYVAP , POPSY , MIDYVAP


TORNADO - TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES - (société anonyme), 43, Avenue Felix Louat, 60300 SENLIS (dossier no 2041556) - France - SIREN 722008497


CABINET LAVOIX - (dossier no 2041556) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1994 n°2041556 - Publication au BOPI 1994-12-16

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Machines de nettoyage, machines et machines-outils; moteurs (a l'exception des moteurs pour vehicules terrestres); accouplements et organes de transmission) (a l'exception de ceux pour vehicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs