Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORMOS
TORMOS FRICTIEMATERIAAL B.V.

Numéro de dépôt :
1258887
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
13/05/2002
TORMOS de TORMOS FRICTIEMATERIAAL B.V

Présentation de la marque TORMOS

Déposée le 13 mai 1982 par TORMOS FRICTIEMATERIAAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « TORMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TORMOS FRICTIEMATERIAAL B.V., domicilié(e) Ringvaartweg 6 BEVERWIJK PAYS-BAS (dossier no 2004699) - XX.

La marque TORMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORMOS est expirée depuis le 13 mai 2002.


TORMOS FRICTIEMATERIAAL B.V. - Ringvaartweg 6 BEVERWIJK PAYS-BAS (dossier no 2004699) - XX


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1992 n°2004699 - Publication au BOPI 1992-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription - Transmission de propriété n°13449 - Publication au BOPI

Dispositifs de freinage pour automobiles et cyclomoteurs et tout particulièrement plaquettes et mâchoires de frein.