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Marques déposées par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA
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NOVELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLA
TORGOVY DOM AROMA société de droit russe

Numéro de dépôt :
3311716
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
NOVELLA de TORGOVY DOM AROMA

Présentation de la marque NOVELLA

Déposée le 8 septembre 2004 par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société étrangère TORGOVY DOM AROMA domicilié(e) 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NOVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLA est expirée depuis le 8 septembre 2014.

TORGOVY DOM AROMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CIGOGNE NOIRE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLACK AGATE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , WHITE AGATE


TORGOVY DOM AROMA société de droit russe - 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins mousseux, vodka, cognac, brandy.