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Marques déposées par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORGOVY DOM AROMA société de droit russe

Numéro de dépôt :
3331046
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014
Marque figurative de TORGOVY DOM AROMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 2004 par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la société étrangère TORGOVY DOM AROMA domicilié(e) 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331046.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2014.

TORGOVY DOM AROMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CIGOGNE NOIRE , (Marque figurative) , BLACK AGATE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , WHITE AGATE , KBHHT


TORGOVY DOM AROMA société de droit russe - 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vodka, cognac, brandy.