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Marques déposées par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TORGOVY DOM AROMA société de droit russe

Numéro de dépôt :
3282512
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
Marque figurative de TORGOVY DOM AROMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 2004 par la société étrangère TORGOVY DOM AROMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la société étrangère TORGOVY DOM AROMA domicilié(e) 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282512.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2014.

TORGOVY DOM AROMA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , CIGOGNE NOIRE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BLACK AGATE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , WHITE AGATE , KBHHT


TORGOVY DOM AROMA société de droit russe - 5, Beregovoy Proezd,121087 MOSCOU,FEDERATION DE RUSSIE - Russie


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494244 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). vins mousseux, vodka, cognac, brandy.